Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre l'entreprise de Mr Serge HENNEQUIN (ci-après dénommé "le Prestataire") et ses clients dans le cadre de la fourniture des services de bien-être et de soins énergétiques disponibles sur le site web https://www.lesangesdeve.com/ (ci-après dénommé "le Site").

1. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire propose ses services de bien-être et de soins énergétiques à ses clients.

2. Prestations

Le Prestataire propose des services de bien-être et de soins énergétiques tels que décrits sur le Site. Les modalités d'exécution de ces services sont précisées sur le Site et font partie intégrante des présentes CGV.

3. Commandes

Les clients peuvent passer commande des services proposés par le Prestataire via le Site. La commande est considérée comme ferme et définitive dès réception du paiement par le Prestataire.

4. Prix et Modalités de Paiement

Les prix des services proposés sont indiqués en euros sur le Site. Le paiement s'effectue en ligne, par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le Prestataire. Le paiement est exigible en totalité lors de la commande.

5. Annulation et Remboursement

Toute annulation de commande doit être communiquée au Prestataire par écrit dans les délais spécifiés sur le Site. Les conditions d'annulation et de remboursement sont précisées sur le Site et peuvent varier en fonction des services commandés.

5.1. Les clients peuvent annuler leur commande en respectant les délais spécifiés sur le Site. Les conditions d'annulation varient en fonction des services commandés et sont détaillées ci-dessous :

5.2. Services de Consultation en Ligne : Les clients peuvent annuler leur rendez-vous jusqu'à 48 heures avant l'heure prévue. Toute annulation effectuée après ce délai ne donnera lieu à aucun remboursement.

5.3. Ateliers et Formations : Les clients peuvent annuler leur participation à un atelier ou une formation jusqu'à 14 jours avant la date prévue. Passé ce délai, aucun remboursement ne sera accordé.

5.4. Soins Énergétiques et Séances individuelles : Les clients peuvent annuler leur rendez-vous jusqu'à 48 heures avant l'heure prévue. En cas d'annulation moins de 48 heures avant le rendez-vous, des frais d'annulation peuvent être facturés, selon les modalités précisées sur le Site.

5.5. Pour toute annulation, le client doit contacter le Prestataire par écrit via les coordonnées fournies sur le Site (cliquez-ici). Le remboursement, le cas échéant, sera effectué dans les meilleurs délais, selon le mode de paiement initial.

5.6. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de reporter toute prestation pour des raisons indépendantes de sa volonté, telles que la survenance d'un cas de force majeure. Dans ce cas, le Prestataire s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais et à proposer un report de la prestation ou un remboursement intégral, selon le choix du client.

6. Responsabilité

Le Prestataire s'engage à fournir les services commandés avec diligence et professionnalisme. Cependant, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive du Prestataire ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

8. Données Personnelles

Le Prestataire s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses clients et à les utiliser uniquement dans le cadre de l'exécution des services commandés. Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le Site.

9. Litiges

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis au droit applicable et aux tribunaux compétents. (Rennes).

10. Modification des CGV

Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

11. Avertissement

Le Prestataire tient à informer les clients que les services de bien-être et de soins énergétiques proposés sur le Site ne remplacent en aucun cas l'avis, le diagnostic ou le traitement d'un professionnel de santé qualifié, qu'il s'agisse d'un médecin pour les humains ou d'un vétérinaire pour les animaux.

Les soins énergétiques et les pratiques de bien-être peuvent être complémentaires à un suivi médical, mais ne doivent en aucun cas se substituer à un traitement médical approprié. Les clients sont donc invités à consulter un professionnel de santé compétent pour tout problème de santé physique, mentale ou émotionnelle.

Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de non-respect de cet avertissement par les clients et ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de l'utilisation des services proposés sur le Site en lieu et place d'une consultation médicale ou vétérinaire.

12. Clause de Non-responsabilité

12.1. Le Prestataire met tout en œuvre pour fournir des services de qualité conformes aux attentes des clients. Cependant, le Prestataire ne peut garantir l'efficacité des services proposés ni les résultats obtenus par les clients.

12.2. Les informations, conseils et recommandations dispensés par le Prestataire dans le cadre des services de bien-être et de soins énergétiques sont donnés à titre informatif et ne sauraient se substituer à un avis professionnel ou à un suivi médical approprié.

13. Protection des Données Personnelles (DPO)

13.1. Le Prestataire s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles de ses clients et à les traiter conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

13.2. Les données personnelles collectées auprès des clients sont nécessaires à la gestion des commandes et à la fourniture des services proposés sur le Site. Elles peuvent également être utilisées à des fins de communication marketing, sous réserve du consentement préalable des clients.

13.3. Les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles, ainsi que d'un droit d'opposition au traitement de leurs données à des fins de prospection commerciale. Ces droits peuvent être exercés en contactant le Prestataire aux coordonnées fournies sur le Site.

13.4. Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité et la confidentialité des données personnelles des clients, notamment en empêchant tout accès non autorisé à ces données.

13.5. Les clients sont invités à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le Site pour obtenir des informations détaillées sur la collecte, le traitement et la conservation de leurs données personnelles par le Prestataire.

Fait à Rennes , le 01/03/2024

Mr. Serge Hennequin